Re: CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT

par **JEAN-LUC** 18/10/2009, 08:46

Après la CCIN voilà le SCIN syndicat des communes de l’ile Napoléon

Ce syndicat « autorisé » par le Préfet, pressé de voir aboutir cette grande agglomération voulue par son ministre local Mr Bockel, ne sera en définitive qu’une strate administrative de plus…et une source de revenus complémentaires (encore une) pour les élus qui y siégeront.

Ce syndicat dont le Préfet n’autorise la création qu’à la condition qu’elle soit effective avant la fin 2009…… pensez, la future loi Balladur intervenant en 2010, réformera les collectivités locales et risque (j’ai tort selon Mr Becht, fidèle à son grand ami) de disparaitre au profit de la …CARMA.

Dans son contenu, en section 2, le contenu, me laisse entrevoir qu’une durée de vie « limitée à ce nouveau syndicat », son périmètre étant entièrement compris dans celui de la future Carma, il devrait donc être repris par celle-ci…..

Voir blog Sausheim Passion

[size=12]Et vous quelle est votre lecture de ce texte ?

par **louia** 18/10/2009, 08:57

un vrai miroir aux alouettes

par Jac 18/10/2009, 09:22

Vous n'avez donc rien compris: je viens d'écouter sur Europe1 le porte parole du gouvernement, Ministre de l'Education, Président qui ira saluer les Chaumontais cette semaine.
Tout est simple et fait pour simplifier: plus de concentration, plus de Métropoles, moins d'élus, moins de cumuls!!!
Bon Dieu: que les autres étaient donc si cons pour ne pas y avoir pensé! CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Icon_sad

Assez lamentable mais gardez-le pour vous CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Affraid

par **lion** 18/10/2009, 09:53

Pour la "CAMSA", future "CARMA", bouffer de la "CCIN" ou de la "SCIN" est kif-kif.
L'appellation change, l'attraction et la saveur des ingrédients (€......), non.

De toutes façons, la pré-digestion est déjà bien entamée et avec ce morceau de choix à la saveur sonnante et trébuchante, la digestion et l'assimilation de ce mets sera aisée (pour l'ogre). Les miettes que générera cette mastication programmée seront surement picorées au plus vite. (€€€€€€€€€€€€€€€).
Quant à nous................................

par **tit du nord** 27/10/2009, 10:08

Il semblerai tque la création de la SCIN a permit de faire le ménage parmi les élus...

par Jac 27/10/2009, 10:10

Il semble que tu ais des infos fraîches sur le sujet: mais ce serait cinique de te demander de préciser CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Icon_wink

par **Jurassik** 27/10/2009, 13:23

Il y avait une réunion du CM hier, je crois?

par Jac 27/10/2009, 13:54

Donc Tit devait y être, soit comme élu CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Icon_redface

, soit comme auditeur.......... CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Sleep

par **tit du nord** 28/10/2009, 15:48

Bonsoir,
Excellente ton analyse Jack ,mais je ne fais parti ni de l'un ni de l'autre j'étais simplement au bon endroit....

par Jac 28/10/2009, 18:31

Tit: nous n'en saurons donc pas plus!!!

Donc = tu communiques autant que nos braves et chers élus! CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Icon_eek

Dommage ce silence villageois CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Affraid

Toujours le secret: ne rien dire, ne rien savoir (beaucoup apprécient remarque) CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Icon_pale

par **tit du nord** 29/10/2009, 08:33

La grande Agglo…

Dans l’édito du en direct D Bux nous parle :
De transformation, d’extension, de définition, d’adoption tout cela est formidable…
Par contre Il ne nous parle pas de finance ni et surtout de qui financera toute ces belles réalisations…
Il ne nous parle pas de la durée de ce rêve, je parle du syndicat, car à l’horizon 2014, après les élection quel héritage laissera-t-il ?
Alors D Bux quel est votre réponse ? Dans le prochain édito peut être !!!

par **tit du nord** 29/10/2009, 08:42

Jac si tu lis les DN tu auras une réponse

Va et vient de compétences
Les élus du conseil municipal de Sausheim, qui s'est tenu sous la présidence du maire Daniel Bux, ont fait un pas déterminant pour l'adhésion de leur commune à la future Carma (Communauté d'agglomération de la région Mulhouse Alsace).
Ce pas se caractérise par l'acceptation que la plupart des compétences qui étaient du ressort de la Ccin (Communauté de communes de l'Ile Napoléon), dont fait partie Sausheim, soient restituées à la commune dès le 31 décembre 2009 pour ensuite être confiées à un syndicat communautaire qui, lui, sera créé le 1er janvier 2010.

Maintenir les compétences
de proximité

Au cours de ce conseil, les élus n'ont pas encore donné leur accord définitif à cette grande intercommunalité mais tout laisse à croire, qu'avant la fin de l'année, ce sera chose faite. Mais alors qu'est ce qui a fait changer d'avis le maire de Sausheim, lui, qui y était si farouchement opposé ?
Le Club des 22, qui regroupait les communes de l'agglomération mulhousienne (hors Camsa) a obtenu, lors de ses négociations, que soit créé un syndicat garantissant aux communes de la Ccin qu'un certain nombre de compétences de proximité, dont les moyens financiers, soient du ressort de ce nouveau syndicat dès lors que la Ccin sera dissoute.
Mais Daniel Bux y met une condition lorsqu'il avertit que « la préfecture a donné son accord pour que le syndicat communautaire de l'Ile Napoléon soit créé. Si cette création est remise en question, ce sont toutes les mesures prises aujourd'hui qui le seront aussi ».
Dans la nuit du 31 décembre 2009 au 1er janvier 2010, et alors que les soirées de réveillon battront leur plein, des mouvements silencieux vont se produire.
La Carma, la grande agglomération mulhousienne voulue par le législateur va naître et avec elle le syndicat communautaire de l'Ile Napoléon qui regroupera les six communes ex-Ccin, plus Illzach. Ce nouvel ensemble de sept communes fera néanmoins partie intégrante de la Carma.

La toiture du tennis club envolée

Pour représenter Sausheim à ce syndicat, quatre élus de la commune ont été choisis à bulletins secrets. Il s'agit de Daniel Bux, Bernard Notter, Jean-Pierre Bari et Guy Omeyer. A noter que l'opposition avait présenté un candidat, Denis Ligibel qui n'a recueilli que cinq voix.
Le 2 août dernier, une brève mais violente tempête avait endommagé la toiture du tennis club de la ville qui s'était envolée, mettant à nu les courts couverts du club. Les élus ont donné leur accord pour que soit lancée une consultation auprès des compagnies d'assurance pour que soit contracté une assurance dommages/ouvrages dans le cadre des travaux de réfection de cette toiture.
Cette assurance prendra effet à l'expiration du délai de parfait achèvement et se terminera dix ans après la réception. Elle garantira le paiement des dommages de nature décennale, c'est-à-dire ceux qui affectent l'ouvrage dans sa solidité ou sa destination en dehors de toute recherche de responsabilité.

P.K.
Édition du Jeu 29 oct. 2009

par **lion** 29/10/2009, 09:32

Les responsabilités et compétences de nos futurs dirigeants locaux vont être allouées (si je comprends bien), par un espèce de système de chaises musicales.

par **tit du nord** 29/10/2009, 09:45

L'alsace aujourd'hui
Sausheim
Avant l’adhésion à la grande agglo
zoom
Le SCIN reprendra la contribution aux charges de fonctionnement de la Résidence de personnes âgées « Le Soleil ».
Avant de se prononcer sur l’adhésion à la Carma, le conseil municipal de Sausheim a approuvé la modification des statuts de la CCIN par le transfert de compétences au Syndicat intercommunal Rixheim, Habsheim, Illzach et Sausheim (Sirhis), qui sera transformé en Syndicat de communes de l’Île Napoléon (SCIN).
« C’est la suite logique de la transformation du Sirhis en SCIN avec tout ce que ça engendre… », a prévenu le maire de Sausheim, Daniel Bux, lors de réunion du conseil municipal lundi soir. Il a alors donné la parole à son adjoint, Bernard Notter, président de la Communauté de communes de l’Île Napoléon, appelée à disparaître avec la naissance de la Carma, qui a détaillé les compétences à retirer de la communauté qu’il préside afin de les transférer au futur syndicat de communes de l’Île Napoléon (voir encadré).

« Pour permettre la continuité de l’exercice des compétences non reprises par la Carma, il apparaît nécessaire de retirer les compétences, qui seront restituées aux communes membres au 31 décembre 2009, puis transmises au SCIN à la date du 1 er janvier 2010 », explique-t-il. La modification des statuts de la CCIN est adoptée à la majorité et deux abstentions.

Suit l’approbation, à l’unanimité, de la modification des statuts du Sirhis qui reprendra les compétences transférées et élargira son périmètre aux communes de Baldersheim, Battenheim et Dietwiller. Le SCIN aura son siège au 9, avenue Konrad Adenauer à Sausheim (immeuble de la Banque Populaire). Bernard Notter, Daniel Bux, Jean-Pierre Bari et Guy Omeyer, les quatre délégués au nouveau syndicat sont élus à bulletins secrets.

Passage obligé

« La création du syndicat est soumise à l’approbation du préfet. C’est une condition incontournable à l’adhésion à la Carma. Si pour une raison ou une autre, le préfet ne donne pas suite à la demande, nous reverrons notre position », précise Daniel Bux avant de soumettre une autre condition : « Qui dit compétences, dit moyens ! C’est un passage obligé avant l’adhésion. Il s’agit de transférer les volumes nécessaires à la poursuite de l’exercice des compétences. Les montants évalués viendront s’ajouter à l’attribution de compensation de la taxe professionnelle (ACTP) ».

Pour Sausheim, l’attribution de compensation s’élève à 4 695 151 €. Un montant qui ne peut être indexé et dont la validité courra jusqu’au prochain transfert de compétences, le cas échéant. Jean-Luc Weber regrette que ce montant soit bloqué, d’autant plus que le syndicat ne pourra pas lever l’impôt et se trouvera un jour en difficultés pour assumer la compétence des voiries d’intérêt communautaire. Bernard Notter signale qu’on restera dans la programmation, certaines communes n’ayant plus de grands besoins.

Quant à l’éventuel transfert à la Carma, Daniel Bux estime que « si ce domaine devait être transféré à la grande agglomération, il pourrait mobiliser l’essentiel du budget pour la réfection des voiries, dont celle de Mulhouse. »

Adrien Lerch

par Jac 29/10/2009, 10:13

Désolé Tit, mais je n'achète plus la presse régionale tant je suis déçu par sa qualité: même si je suis un immigré, j'avais, d'antan, l'impression en voyageant dans toutes les régions que la presse alsacienne était une des meilleures de France...
Depuis les choses ont vraiment évolué et il me paraît plus opportun de ne la lire que sur les sites Internet.
Pour preuve cette narration sur l'assurance Dommage Ouvrage pour la toiture du Tennis, qui de toute façon est obligatoire, à ma connaissance...ce que le journaliste ne semble pas savoir CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Icon_idea

Actuellement sur le Web, les infos régionales ne sont destinées qu'aux abonnés: forcément puisque la plupart des acheteurs version "papier" n'ont souvent que pour intérêt premier la lecture des annonces ou des "brèves" (de + en + brèves d'ailleurs) sur la vie de leur village ou des villages avoisinnants.

A part cette partie HS sur la presse, tes messages ne précisent pas en fait qui a perdu des plumes (des lauriers, des indemnités, etc.) dans ce revirement de position de la municipalité...
Tu étais présent ou plutôt auditeur (tu avais vu de la lumière et étais entré) lors de cette réunion: il ne faut pas hésiter à en dire plus car comme tu le dis, ce n'est sûrement pas la lecture du "en Direct" qui précisera les choses.
Je dois être limité sur le plan intellectuel mais l'Edito de Monsieur le Maire est tellement rébarbatif et imprécis que la plupart des lecteurs ont dû passer très rapidement aux pages suivantes.... CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Affraid

Sans doute est-ce un choix délibéré, mais là, on va dire que je suis méchant et partisan CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Icon_bounce

par Jac 31/10/2009, 18:41

Donc nous resterons tous des ignards....
Mais, comme nous sommes tous incapables de comprendre quoi que ce soit, cela est tout à fait normal CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Sleep

Banquez Messieurs et Mesdames et restez cois

par **JEAN-LUC** 1/11/2009, 08:17

Question à Tit,

Quentends tu par ménage fait au niveau des élus ? Etant elu je ne me considère ni comme un objet mal rangé, ni comme un technicien de surface en charge du ménage.

Ce que je peux dire simplement, c'est que nous assistons à une véritable, et une fois de plus renouvellée, leçon de démocratie de la part de Mr Bux, qui décide qui, fera partie de l'exécutif de ce futur syndicat.

Plus navrantes encore sont ces personnes qui sous le couvert du "off" s'insurgent de cet état de fait et qui comme de braves soldats, à qui on interdit de réfléchir à la pertinence d'un ordre, exécutent sans fièrté leur besogne.

Que Mr Bux es qualité de Maire se retrouve au sein de ce syndicat me parait normal, mais que vient y faire Mr Notter, lui qui, toujours sous le couvert du "off", se plaint de l'adhésion à la CARMA, se plaint de se sentir "obligé" par certains de ses partenaires de franchir le pas ?
Je n'y vois qu'une explication l'appat encore et toujours du gain.........

Les postes sont déjà tous répartis entre les "anciens de la "CCIN", belle démonstration de franchise et d'honneteté.

Mr Notter aurait mieux fait de mettre ses paroles en phases avec ses actes en imposant la volonté première de la CCIN rester libre de ses choix et fusionner avec la Porte de France.

Mais j'oubliais, tout le problème vient du SITRAM, si, rappelez vous: le trou.
Eh bien on remet les mêmes aux bonnes places pour que tout se passe sans vagues, voilà l'explication.
Les loups ne se mangent pas entre eux, seuls les contribuables agneaux paieront.....encore et encore.

Pour ce qui est du syndicat, avec un budjet fixe de 10 millions, des charges de personnel de 1,1 Millions, un loyer exorbitant pour des locaux 10 fois trop grands, que pensez vous qu'il restera pour assurer annuellement une seule des mission: la voirie communautaire dont le champs ne se limitera plus à quelques rues, mais à l'ensemble des rues des communes membres.....habituez vous aux dégats de chaussées, ils vont certainement durer dans les prochains temps.
Même pas la peine de parler des bâtiments communaux dont je ne sais avec quel argent on assurera l'entretien......

pour les élus de pointe....TOUT VA BIEN, pou ma part je pense l'inverse, et vous ?

par Jac 1/11/2009, 09:43

Amusant: j'ai à peu près la même analyse mais nous sommes manifestement dans le Hors Sujet puisque le titre est "les communes se positionnent" alors que nous devrions être dans une autre rubrique ; "des élus se positionnent".

Parlant du nouveau syndicat et de l'entretien de chaussées, même si tu es un élu, je déduis de ton raisonnement que tu pourras aussi être très efficace dans l'avenir en cumulant le rôle d'élu et celui de technicien de surface, qui n'est d'ailleurs pas déshonorant... Mais il faudra le faire bénévolemenent!!! CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Icon_sad

Plus de sous: tout est attribué, trop tard CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 621518

par **lion** 1/11/2009, 20:00

Citoyens, pour bientôt préparer vos portes-monnaie.
La bête risque d'être vorace.
Elle a quelques "creux" à assouvir en les comblant d'espèces sonnantes et trébuchantes.

par Jac 2/11/2009, 10:03

D'autant plus, Lion, que le remplacement de la Taxe Pro est bien loin d'être réglé à voir l'opposition de certains sénateurs à un nouveau texte ne réglant pas le problème de l'investissement des entreprises, et manifestement en désaccord avec la décentralisation.
En fait notre Président et nos ministres veulent bien de la décentralisation (mais ne sont pas prêts à la financer) mais en créant de la reconcentration afin de mieux maîtriser ce qui leur échappe...
Pendant ce temps nos élus des 2 Assemblées, qui, en principe, doivent légiférer, se voient imposer des textes par des Ministres, textes sur lesquels ils ne peuvent que placer des amendements, qui ne pourront être votés que si les plus hautes autorités en décident ainsi.
En gros: si les plus hautes autorités leur en donnent l'autorisation; sinon ils devront appliquer l'esprit de corps: en gros obtempérer...et accepter la muselière, ce qu'ils sont bien contraints de faire pour garder leurs "modestes" indemnités!
Question: où est la démocratie dans cela et à quoi servent députés et sénateurs???
Encore du HS...
J'ai honte CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Icon_pale

par **Fred** 2/11/2009, 20:21

Si je comprends bien… aux 2 assemblées ça, se passe comme au conseil Municipal alors Very Happy

par **JEAN-LUC** 4/11/2009, 20:31

Je crois que tu as raison, on peut comparer les assemblées, on vote comme le chef le commande, en faisant fi de sa fierté de ses convictions de ses idées, pourvu que l'on plaise....
Et dire que tous ont juré, la main sur le coeur s'engager pour mettre leurs idées et leurs convictions au service de la population....

par **lion** 4/11/2009, 20:51

Cela s'appelle voter utile (pour sa pomme).

Ou alors, pour certains, nouvelle application de la démocratie.
"En démocratie, je fais ce que je veux, les autres n'ont qu'à faire ce que je veux également".

par **JEAN-LUC** 7/11/2009, 21:07

Dans le journal, j'ai lu avec amusement et agacement mélés que Mr Notter continue de prendre les gens pour des imbéciles.
Sagissant de l'intégration de la CCIN dans la Carma "vous remarquerez que j'emploie toujours le conditionnel......
Lisez les éditos de nos élus de pointe si compétents, que ce soient ceux du journal communal ou celui de la CCIN, il y a quelques mois, les discussions ne Devaient pas aller plus loin,, nous ne souhaitons pas nous engager....aujourd'hui c'est l'inverse.
Et toujours pas d'explications qui tiennent la route
Quand je dis que l'on nous prend pour des imbéciles je pense que je suis modéré

par Jac 8/11/2009, 08:57

J'ai aussi noté que le Président de la CCIN voudrait être inscrit dans le Livre des Records pour avoir traité 36 points en une seule heure au dernier conseil, sans qu'il n'y ait eu de débat, ce qui signifie une parfaite et inconditionnelle adhésion de tous les participants.
Très amusant aussi lorsque l'on constate que l'ancien siège CCIN, totalement remis partiellement à neuf récemment, va être transformé en centre pour la petite enfance, moyennant seulement 440.000€!!! Une bricole sûrement...
Faire à moitié, défaire, refaire : un truc sympa quand c'est avec le fric des autres! CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Affraid

Messieurs C.C.I.N. n'ont pas les mêmes problèmes que Messieurs DOLLFUS & NOACK à l'époque, pourtant principaux donateurs de TP pour la Commune CARMA : LES COMMUNES SE POSITIONNENT - Page 3 Icon_rolleyes

par **Jean-Marie** 8/11/2009, 23:23

Bonjour à tous,

Je ne suis pas sausheimois, mais je suis néanmoins concerné par tout ce qui se passe au niveau de la nouvelle CARMA. Je vous propose de découvrir mon article sur la CARMA directement sur mon site :
http://jmm68170.free.fr/RubListe.php?Sujet=01

Je rejoins sans doute beaucoup d'opinions exprimées ici, mais nous pouvons en discuter.

Cordialement

par **Francis** 9/11/2009, 05:57

Bienvenue sur Sausheim-En-Ligne

Merci pour ton opinion sur la Carma

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